LES TROIS-MONTS
Présentation de la marque LES TROIS-MONTS
Déposée le 26 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE DES TROIS MONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LES TROIS-MONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TROIS-MONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROIS-MONTS est expirée depuis le 26 avril 1995.
LAITERIE DES TROIS MONTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15