Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROIS-MONTS
S.A. LAITERIE DES TROIS MONTS, route de Nantes, 85300 CHALLANS, (Vendée).

Numéro de dépôt :
1328500
Date de dépôt :
26/04/1985
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
26/04/1995
LES TROIS-MONTS de LAITERIE DES TROIS MONTS

Présentation de la marque LES TROIS-MONTS

Déposée le 26 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE DES TROIS MONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LES TROIS-MONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE DES TROIS MONTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre PAIRAUDEAU - France.

La marque LES TROIS-MONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROIS-MONTS est expirée depuis le 26 avril 1995.

LAITERIE DES TROIS MONTS a également déposé les autres marques suivantes : LES MONTS VENDEENS , SUPRAMONTS


S.A. LAITERIE DES TROIS MONTS, route de Nantes, 85300 CHALLANS, (Vendée). - France


Jean Pierre PAIRAUDEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

OEufs, lait et autres produits laitiers, conserves